Licences mode d'emploi

Une licence sportive permet la participation aux compétitions de la fédération sportive.

Elle se différencie de la simple adhésion à un club. 
Les membres adhérents des associations affiliées à la fédération doivent être titulaires d’une licence fédérale. 
Les licences sont valable du 1er juillet au 30 juin.


 Pour un joueur, il existe trois catégories de licence, ainsi que des titres de participation.

3 TYPES DE LICENCE

  • La licence traditionnelle  est obligatoire pour tous ceux qui veulent disputer des compétitions dont la liste est arrêtée par la fédération, la ligue et le comité départemental. Elle concerne également tous les dirigeants et cadres.
     
  • La licence promotionnelle  concerne tous ceux qui pratiquent en loisir ; elle permet de participer aux compétitions promotionnelles.
     
  • La licence événementielle est attribuée par la fédération, la ligue ou le comité départemental aux participants à une manifestation ponctuelle promotionnelle agréée par la fédération, la ligue ou le comité départemental ; sa durée de validité est limitée à la participation à quatre manifestations maximum pendant la saison. La licence événementielle n’autorise pas la pratique du tennis de table en dehors des manifestations liées à sa délivrance.
     
  • Le titre de participation est attribué à une personne non licenciée traditionnelle ni promotionnelle pour l’une des activités suivantes : ­
    • Pass­ping : participation à un cycle de découverte et d’initiation (4 séances sur une période d’un mois) ; ­
    • Pass­ tournoi : participation à 4 tournois homologués sur une période d’un mois.

La licence délivrée est une licence ­assurance qui donne au dirigeant ou joueur licencié une garantie égale au minimum exigé par la loi et à l’association la couverture de sa responsabilité civile.

Commentaires   

0 #2 lratt 16-09-2016 09:12
Citation en provenance du commentaire précédent de Patrice Weiss :
Bonjour,

Lors de la création ou de la validation d'une licence, il nous est demandé d'indiqué le numéro d'ordre du médecin qui a délivré le certificat médical.

Sur les certificats médicaux, il est parfois indiqué un numéro qui commence par 69... (a priori, il s'agit du numéro ADELI), parfois un numéro RPPS qui commence par 1000..., par fois les deux numéro ADELI et RPPS et quelques rares fois aucun numéro.

Quel numéro faut-il indiqué dans la case numéro d'ordre, le numéro ADELI ou RPPS?

Si un club se trompe de numéro, est-ce grave?

Peut-on rectifier le numéro d'ordre indiqué si ce n'est pas le bon?

Cordialement,

Patrice WEISS

bonjour
le n° ADELI, délivré par la Sécurité Sociale en son temps, est appelé à disparaître alors que le numéro RPPS, mis en place depuis 3 ou 4 ans, est celui consultable sur le site de l'ordre des médecins, mais les deux sont valables et vous pouvez saisir indifféremment l'un ou l'autre.
par définition, il doit y avoir toujours un numéro d'ordre et c'est dans le cas où le médecin n'indique rien que la consultation du RPPS devient intéressante car elle permet de vérifier la bonne qualification du médecin.
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0 #1 Patrice Weiss 10-09-2016 19:21
Bonjour,

Lors de la création ou de la validation d'une licence, il nous est demandé d'indiqué le numéro d'ordre du médecin qui a délivré le certificat médical.

Sur les certificats médicaux, il est parfois indiqué un numéro qui commence par 69... (a priori, il s'agit du numéro ADELI), parfois un numéro RPPS qui commence par 1000..., par fois les deux numéro ADELI et RPPS et quelques rares fois aucun numéro.

Quel numéro faut-il indiqué dans la case numéro d'ordre, le numéro ADELI ou RPPS?

Si un club se trompe de numéro, est-ce grave?

Peut-on rectifier le numéro d'ordre indiqué si ce n'est pas le bon?

Cordialement,

Patrice WEISS
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